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Incinérateurs et santé

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Textes de référence
Institutions publiques oeuvrant dans le domaines de la santé environnement et des risques industriels
Dioxines et alimentation
Données sanitaires et toxicologiques

Textes de référence

Principaux textes concernant les déchets (Décembre 2007). Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire. Disponible sur : www.ecologie.gouv.fr/Principaux-textes-legislatifs-et.html

Réglementation des installations d’incinération de déchets. Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire. Disponible sur : www.ecologie.gouv.fr/-Incineration-des-dechets-.html

Mise en conformité des usines d’incinération d’ordures ménagères. Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire. Disponible sur : www.ecologie.gouv.fr/-Mise-en-conformite-des-UIOM-.html

Union européenne. Règlement (CE) N^o 199/2006 de la commission du 3 février 2006 modifiant le règlement (CE) no 466/2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires, en ce qui concerne les dioxines et les PCB de typedioxine. Disponible sur : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2006:032:0034:0038:FR:PDF

Union européenne. Règlement (CE) N^o 1881/2006 de la commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires. Disponible sur : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2006:364:0005:0024:FR:PDF

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Institutions publiques oeuvrant dans le domaines de la santé environnement et des risques industriels

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Dioxines et alimentation

Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) : www.afssa.fr

Résultats des mesures de dioxines et furanes à l’émission des usines d’incinération d’ordures ménagères. Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire. Disponible sur : www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=846

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Données sanitaires et toxicologiques

Agency for Toxic Substances and Disease Registry (ATSDR) - U.S : www.atsdr.cdc.gov
Health Protection Agency (HPA) - U.K. : www.hpa.org.uk
International Agency for Research on cancer (IARC) : www.iarc.fr
Organisation mondiale de la santé : www.who.int/fr

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SOMMAIRE DU DOSSIER

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