Chlordécone


Textes réglementaires

Arrêté du 10 octobre 2005 relatif à la teneur maximale en chlordécone que ne doivent pas dépasser certaines denrées d'origine végétale pour être reconnues propres à la consommation humaine http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOC0500128A

Arrêté du 5 octobre 2005 relatif à la teneur maximale en chlordécone que ne doivent pas dépasser certaines denrées d'origine animale pour être reconnues propres à la consommation humaine http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRG0502222A

 


Publications

Rapports et avis scientifiques
  • Rapports et bulletins

InVS-Inserm. Impact sanitaire de l’utilisation du chlordécone aux Antilles françaises – Recommandations pour les recherches et les actions de santé publique – Octobre 2009. Saint-Maurice (Fra) : Institut de veille sanitaire, mars 2010, 96 p.

Flamant C, Quénel P, Blateau A. Caractérisation des groupes de population à risque d’exposition élevée vis-à-vis de la chlordécone via l’alimentation - Martinique, août 2006. Institut de veille sanitaire, Cellule interrégionale d’épidémiologie Antilles-Guyane et Direction de la santé et du développement social de la Martinique, septembre 2007, 31 pages.

Pesticides organochlorés aux Antilles. Bulletin d’alerte et de surveillance Antilles-Guyane. Numéro thématique. Cire Antilles-Guyane 2006; 5:10.
http://www.invs.sante.fr/publications/basag/basag2006-5.pdf

Pesticides organochlorés et santé publique aux Antilles françaises. Bulletin d’alerte et de surveillance Antilles-Guyane. Numéro thématique. Cire Antilles-Guyane 2005; 8:13.
http://www.invs.sante.fr/publications/basag/Basag2005-8.pdf

Bonvallot N, Dor F. Insecticides organochlorés aux Antilles : identification des dangers et valeurs toxicologiques de référence (VTR). Etat des connaissances". Institut de veille sanitaire, juin 2004, 52 pages.
http://www.invs.sante.fr/publications/2004/insecticides_antilles/index.html.

Rapport de septembre 2007 "Actualisation de l’exposition alimentaire au chlordécone de la population antillaise : évaluation de l’impact de mesures de maîtrise des risques". Agence française de sécurité sanitaire des aliments. http://www.afssa.fr/Documents/RCCP-Ra-ChlAQR2007.pdf

Rapport d'août 2005 "Première évaluation de l’exposition alimentaire de la population martiniquaise au Chlordécone. Propositions de limites maximales provisoires de contamination dans les principaux aliments vecteurs". Agence française de sécurité sanitaire des aliments. http://www.afssa.fr/Documents/RCCP-Ra-chlordecone.pdf

 

  • Avis scientifiques

Avis du 6 septembre 2007 "Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'actualisation des données scientifiques sur la toxicité du chlordécone en vue d'une éventuelle révision des limites tolérables d'exposition proposées par l'Afssa en 2003" http://www.afssa.fr/Documents/RCCP2007sa0305.pdf

Avis du 9 septembre 2005 "Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments concernant deux projets d'arrêtés relatifs à la teneur maximale en chlordécone que doivent présenter certaines denrées d'origine végétale et d'origine animale pour être reconnues propres à la consommation humaine". http://www.afssa.fr/Documents/RCCP2005sa0279.pdf

Avis du 10 décembre 2003 "Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'évaluation des risques liés à la consommation de denrées alimentaires contaminées par la chlordécone en Martinique et enGuadeloupe". http://www.afssa.fr/Documents/RCCP2003sa0330.pdf

Les avis sont disponibles sur : http://www.afssa.fr/PN4501.htm

 

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Rapports administratifs

Rapport d'information : Utilisation des pesticides en Martinique et en Guadeloupe. Assemblée nationale, rapport n° 2430 déposé le 30 juin 2005, est disponible en ligne sur . http://www.assembleenationale.fr/12/dossiers/031288.asp#utilisation_chlordecone.

Rapport d'enquête (IGAS, IGE, CPCIMA, IGF) Evaluation des actions menées en rapport avec la présence de chlordécone et autres pesticides organochlorés en Guadeloupe et Martinique (avril 2005). http://www.assembleenationale.fr/12/cr-cpro/04-05/c0405057.asp.

 
Communications orales

La démarche d'évaluation de risque mise en œuvre par l'InVS en collaboration avec l'AFSSA et l'Inserm. Présentation d'Alain Blateau, Cellule interrégionale d’épidémiologie Antilles-Guyane. Pdf, lors des journées Santé-Environnement d'octobre 2003.

Pollution des eaux de distribution publique en Guadeloupe et Martinique. Présentation de synthèse de Béatrix Corbion, DSDS Martinique (ex. IGS de la Guadeloupe). Pdf (1845 Ko), lors des journées Santé-Environnement d'octobre 2003.

Organochlorés en Guadeloupe et Martinique : les investigations sur les sols et les denrées alimentaires. Présentation faite par Eric Godard lors des journées Santé-Environnement d'octobre 2003. Pdf.

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Liens

Cellule interrégionale d’épidémiologie Antilles-Guyane, Direction de la santé et du développement social (DSDS) de la Martinique : http://www.martinique.sante.gouv.fr/accueil/cire/chlordecone.htm

Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) : http://www.afssa.fr

Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) : http://www.inserm.fr

Association Martiniquaise pour la recherche épidémiologique sur le cancer (AMREC) : http://www.chu-fortdefrance.fr/pages/amrec.html


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Institut de veille sanitaire
Mise en ligne
le 26 octobre 2007
Mise à jour le 5 juillet 2010

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