L’alerte sanitaire en France

Principes et organisation
Rapport d’un groupe de travail de l’Institut de veille sanitaire
Mai 2005

Contribution de l’InVS à l’élaboration du Plan régional de santé publique
Plan d'action relatif à l'alerte et à la gestion des situations d’urgence sanitaire

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Sommaire  
1. Contexte et justification 9
1.1. Historique 9
1.2. Évolution et perspectives 10
   
2. Alerte sanitaire : le cadre conceptuel 12
2.1. Définition et objectif 12
2.2. Cadre conceptuel 12
2.3. Fonctionnement 13
2.4. Application du cadre conceptuel 16
   
3. Proposition pour une organisation de l’alerte sanitaire en France 17
3.1. Bases juridiques 17
3.2. Les acteurs du système d’alerte : rôle et organisation 19
3.3. Fonctionnement du système d’alerte sanitaire 25
   
4. Les partenaires et le périmètre du système d’alerte 33
4.1. Les risques sanitaires 33
4.2. Les dispositifs de veille sanitaire existants 33
4.3. Les partenaires de l’alerte sanitaire 35
   
5. Recommandations pour la mise en oeuvre du dispositif national d’alerte sanitaire 39
5.1. Organisation de la veille sanitaire dans les départements 39
5.2. Coordination de la veille sanitaire dans les régions 40
5.3. Organisation de la veille sanitaire au niveau national 42
   
6. Recommandations pour la rédaction des PRSP 43
6.1. Contenu type d’un PRSP alerte 43
6.2. Construction des différentes sections du document 44
6.3. Méthode de travail pour l’élaboration des volets « Alerte » des PRSP 47
   
7. Conclusions 49
   
8. Annexes 50
8.1. Recensement des programmes et systèmes d’information contribuant à l’alerte sanitaire 51
8.2. Les contacts de l’alerte en France 63
8.3. Algorithme du RSI 65
8.4. Réseau européen de surveillance et de contrôle des maladies transmissibles 69
8.5. Les réseaux européens de surveillance spécifique 72
8.6. Textes officiels 73
8.7. Article L. 1413-2, 1413-3 et 1413-15 de la loi de santé publique du 9 août 2004 74
8.8. Maladies à déclaration obligatoire à signalement immédiat 76

 

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Mise en ligne le 12 mai 2005
Mise à jour le 21 mars 2007 		CONTACTS Contactez l'InVS